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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVIAL
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ELEVEURS RESPONSABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVEURS RESPONSABLES
INNOVIAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4113582
Date de dépôt :
18/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/08/2024
ELEVEURS RESPONSABLES de INNOVIAL

Présentation de la marque ELEVEURS RESPONSABLES

Déposée le 18 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ELEVEURS RESPONSABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVIAL domicilié(e) 1265 CHEMIN DU STADE - 82440 - REALVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 706 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVIAL, SAS, Mme GENIBRE Josiane domicilié(e) 1265 CHEMIN DU STADE - 82440 - REALVILLE - France.

La marque ELEVEURS RESPONSABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVEURS RESPONSABLES est expirée depuis le 18 août 2024.

INNOVIAL a également déposé les autres marques suivantes : Kéfid'OR , KÉFILIC , ROSTY , KEFIDIET , KC 300 , OACL , DREAM , Titre REVE , REVE , CARITAN


INNOVIAL SAS, SAS - 1265 CHEMIN DU STADE - 82440 - REALVILLE - France - SIREN 802706465


INNOVIAL, SAS, Mme GENIBRE Josiane - 1265 CHEMIN DU STADE - 82440 - REALVILLE - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.